menu
BIENVENUE
Contacts
Liens
Flash Infos
Galeries de photos
Numéros et renseignements utiles
Vie pratique
Actualités
La MAIRIE
Les Elus
Le Personnel
Salle des Fêtes
Cimetière
Lien SVE
Commissions municipales
Budget communal
Environnement
PLUi
VIE LOCALE
SLIS
COMITE DES FETES
COMITE CYCLISTE
ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE
FLEURISSEMENT
CHAVANNE'S COUNTRY CLUB
Les 3 SOUS
CLUB AMITIES LOISIRS
SERVICES
Aides transports et portage repas Communauté de communes
ADMR
AIDS
Ain Domiciles services
Proximica
Conseillère numérique
VIE MUNICIPALE
Convocations
Délibérations
PV séances et comptes rendus
Action Sociale Chavannoise
BULLETINS MUNICIPAUX
DEMANDES URBANISME- LIEN PORTAIL USAGERS
LIEN PORTAIL SVE
Photos Fleurissement
Accueil
/
VIE LOCALE
/
FLEURISSEMENT
/
Photos Fleurissement
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes